SB 124 B 9/51/2 Affaires générales; relations avec les assurances; bilans, 1974-1991 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 124 B 9/51/2
Cotes anciennes:202.MS.509
Titre:Affaires générales; relations avec les assurances; bilans
Dates:1974-1991
Période de création:1974 - 1991
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Affaires générales: correspondance, avis de départ, rapports d'inspection;
- Relations avec les assurances sociales, prix de revient: correspondance; notes internes; procès-verbaux de la commission de contrôle de la gestion des établissements sanitaires;
- Rapports annuels (1974-1975; 1976; 1985; 1986), documentation.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=319374
 

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