SB 124 B 9/12/2 Autres documents, 1988-1996 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 124 B 9/12/2
Cotes anciennes:202.MS.317
Titre:Autres documents
Dates:Environ 1988-1996
Période de création:1988 - 1996
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:3 chemises

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Correspondance générale. Avis d'engagement, avis de départ, rapports d'inspection, communiqué de presse, autorisations.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=319343
 

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