SB 124 B 9/31/1 Reconnaissance comme maison hospitalière, 1962.12.11-1968.05.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 124 B 9/31/1
Cotes anciennes:202.MS.314
Titre:Reconnaissance comme maison hospitalière
Dates:11 décembre 1962 - 31 mai 1968
Période de création:11/12/1962 - 31/05/1968
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Correspondance; contient des dossiers médicaux de patients.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=319338
 

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