SB 124 B 9/53 La Paix du Soir, Le Mont-sur-Lausanne, 1969-1993 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 124 B 9/53
Cotes anciennes:202.MS.140
Titre:La Paix du Soir, Le Mont-sur-Lausanne
Dates:Environ 1969-1993
Période de création:1969 - 1993
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Affaires générales: correspondance; avis d'engagement; rapports d'inspection; plans;
- Assurances sociales, prix de revient: correspondance; procès-verbaux de la commission de contrôle de la gestion des établissements sanitaires.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  PAIX DU SOIR (ETABLISSEMENT MEDICO-SOCIAL, LE MONT-SUR-LAUSANNE) (Personnes\P)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=319308
 

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