SB 124 B 9/39/2 Affaires générales, constructions, 1927-1990 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 124 B 9/39/2
Cotes anciennes:202.MS.115
Titre:Affaires générales, constructions
Dates:1927-1990
Période de création:1927 - 1990
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Correspondance générale; avis d'engagement, avis de départ; pièces essentielles; Rapports d'inspection; procès-verbaux.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=319297
 

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