SB 124 B 2/9/7 Médecins assistants, 1978-1999 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 124 B 2/9/7
Cotes anciennes:202.EHIC.09.3
Titre:Médecins assistants
Dates:Environ 1978-1999
Période de création:1978 - 1999
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:13 chemises dans 1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Règlements: étude de révision générale, contrat d'engagement. Assurances: divers et généralités, prévoyance professionnelle, législation et directives, contrats et documentation, organes de la caisse, affiliations à l'ASMAC, fonds des médecins-assistants. Commission d'application.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=319248
 

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