SB 124 B 2/8/23/6 Dossiers particuliers, 1979-1990 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 124 B 2/8/23/6
Cotes anciennes:202.EHIC.08.12
Titre:Dossiers particuliers
Dates:Environ 1979-1990
Période de création:1979 - 1990
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:6 chemises dans 1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Directives. Encaissements. Utilisation des fonds. Comptes d'affectation au SSPPS (Service de la santé publique et de la planification sanitaire). Répartition des soldes. Divers.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=319209
 

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