SB 124 B 7/4/2 Autres documents, 1939.03.22-1967.08.29 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 124 B 7/4/2
Cotes anciennes:202.C.101
Titre:Autres documents
Dates:22 mars 1939 - 29 août 1967
Période de création:22/03/1939 - 29/08/1967
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:2 chemises

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Rapports d'inspection, plans, correspondance générale, ainsi que documents et correspondance concernant le personnel et une enquête sur des interruptions de grossesses illégales.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=319074
 

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