S 250/241 Divers, 1974.08.01-1981.01.15 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 250/241
Cotes anciennes:140
Titre:Divers
Dates:1974-1981
Période de création:01/08/1974 - 15/01/1981
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:CHASSE, DROIT DE CHASSER, GARDIENNAGE, LOI (CHASSE), SURVEILLANT DE LA FAUNE PERMANENT
Avec un tableau de distribution du matériel et un inventaire des permis pour l'année 1979.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français

Zone des notes

Notes:L 1/4, S 7/1
 

Descripteurs

Entrées:  loi (Matières\L)
  [permis de chasse] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=318596
 

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