SB 124 G 21/38/25 Documents mélangés, 1967.09.22-1976.10.26 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 124 G 21/38/25
Cotes anciennes:625.19
Titre:Documents mélangés
Dates:22 septembre 1967 - 26 octobre 1976
Période de création:22/09/1967 - 26/10/1976
Niveau:Dossier
Importance matérielle:2 classeurs

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Rapports d'activité et comptes d'exploitation, ainsi que correspondance et procès-verbaux des séances du Conseil d'administration, du Comité de direction et de la Commission scientifique.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=317337
 

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