SB 124 G 21/38/11 Comité de direction, 1970.10.01-1990.01.18 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 124 G 21/38/11
Cotes anciennes:625.19.10
Titre:Comité de direction
Dates:1 octobre 1970 - 18 janvier 1990
Période de création:01/10/1970 - 18/01/1990
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Procès-verbaux des séances du comité.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=317325
 

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