SB 124 G 21/38/18 Discours aux préfets du canton ainsi qu'à l'Union des communes vaudoises (UCV), 1964.12.04-1990.04.03 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 124 G 21/38/18
Cotes anciennes:625.19.01
Titre:Discours aux préfets du canton ainsi qu'à l'Union des communes vaudoises (UCV)
Dates:4 décembre 1964 - 3 avril 1990
Période de création:04/12/1964 - 03/04/1990
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Rapports et exposés. Présence du rapport du Conseil d'Etat au Grand conseil concernant le Plan hospitalier vaudois en 1966. Documents concernant les préfets au sujet des infractions à la loi sur la circulation routière.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=317313
 

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