SB 124 G 18/8 Correspondance interne à l'administration cantonale, 1973-1984 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 124 G 18/8
Cotes anciennes:620.4
Titre:Correspondance interne à l'administration cantonale
Dates:1973 - 1984
Période de création:1973 - 1984
Niveau:Dossier
Importance matérielle:2 chemises

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Présence à la fois de documents de principe concernant l'expertise médicale du personnel de l'administration cantonale, et de documents concernant des cas particuliers au sujet desquels le service de la santé publique est saisi.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=317273
 

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