SB 124 G 16/4/11 Rapports médico-légaux, 1964-1966 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 124 G 16/4/11
Cotes anciennes:617.05
Titre:Rapports médico-légaux
Dates:1964 - 1966
Période de création:1964 - 1966
Niveau:Dossier
Importance matérielle:3 reliures pour documents perforés dans 1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Classement alphabétique par nom de personne concernée.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=317246
 

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