SB 124 G 11/3/4 Nomination des membres de la Commission des soins dentaires sociaux, 1958.05.19-1970.07.07 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 124 G 11/3/4
Cotes anciennes:611.09
Titre:Nomination des membres de la Commission des soins dentaires sociaux
Dates:19 mai 1958 - 7 juillet 1970
Période de création:19/05/1958 - 07/07/1970
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Correspondance, procès-verbaux et documents.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=317194
 

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