SB 124 G 11/3/1 Dossier général, 1961-1971 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 124 G 11/3/1
Cotes anciennes:611.08
Titre:Dossier général
Dates:1961 - 1971
Période de création:1961 - 1971
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Différentes informations, séparées en 3 chemises internes : divers, motions au Grand-Conseil et un mémoire de la S.V.M.D.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=317190
 

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