SB 124 B 8/9/1/8 Correspondance générale, 1963-1986 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 124 B 8/9/1/8
Cotes anciennes:607.03.1
Titre:Correspondance générale
Dates:1963-1986
Période de création:1963 - 1986
Niveau:Dossier
Importance matérielle:7 enveloppes dans 1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Concernant des cas particuliers et des avis officiels au Conseil d'Etat suite à des fugues et suicides, et rapports de la gendarmerie.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=317123
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises