SB 124 G 4/9/11 Aux sanatoriums pour frais annuels d'exploitation (formule C), 1960-1964 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 124 G 4/9/11
Cotes anciennes:604.09.3.3
Titre:Aux sanatoriums pour frais annuels d'exploitation (formule C)
Dates:1960 - 1964
Période de création:1960 - 1964
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Correspondance et circulaires.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=317020
 

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