SB 124 G 1/11 Chantiers d'autoroutes: conditions sanitaires, 1958.05.20-1966.06.02 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 124 G 1/11
Cotes anciennes:601.14
Titre:Chantiers d'autoroutes: conditions sanitaires
Dates:20 mai 1958 - 2 juin 1966
Période de création:20/05/1958 - 02/06/1966
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Documents, correspondance et procès-verbaux du Conseil de santé concernant les dispositions légales relatives à l'organisation des chantiers ainsi que concernant les services médicaux de chantier.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=316893
 

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