SB 124 G 17/5 Commission d'organisation et de coordination des services psycho-médicaux sociaux, 1960.11.30-1961.10.02 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 124 G 17/5
Cotes anciennes:601.11
Titre:Commission d'organisation et de coordination des services psycho-médicaux sociaux
Dates:30 novembre 1960 - 2 octobre 1961
Période de création:30/11/1960 - 02/10/1961
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Correspondance, rapports et procès-verbaux des séances de la commission.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=316891
 

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