SB 124 E 13/10/1 Recours contre les règlements sur la profession d'opticien, 1928.09.04-1953.02.02 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 124 E 13/10/1
Cotes anciennes:461
Titre:Recours contre les règlements sur la profession d'opticien
Dates:4 septembre 1928 - 2 février 1953
Période de création:04/09/1928 - 02/02/1953
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Documents et correspondance.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=316637
 

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