SB 124 E 13/5/8/1 Dossiers particuliers, 1928-1967 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 124 E 13/5/8/1
Cotes anciennes:455.G.18.b
Titre:Dossiers particuliers
Dates:1928 - 1967
Période de création:1928 - 1967
Niveau:Dossier
Importance matérielle:4 chemises

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Législation. Enquête auprès des ligues et des services administratifs. Etudes du budget. Projet de contrat. Rapport de la commission d'étude. Projet de fondation de l'Organisme médico-social vaudois. Projet d'organisation du nouveau service d'hygiène sociale. Procès-verbaux des séances de la Commission d'étude. Correspondance.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français; Allemand
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=316612
 

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