SB 124 E 10/10/13/1 locaux, matériel et exploitation, 1959.06.18-1971.08.19 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 124 E 10/10/13/1
Cotes anciennes:410.10.14
Titre:locaux, matériel et exploitation
Dates:18 juin 1959 - 19 août 1971
Période de création:18/06/1959 - 19/08/1971
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Documents et correspondance concernant les nouvelles salles de l'école ainsi que concernant une modification dans la procédure d'autorisation lors de travaux de rénovation, agrandissement ou autre, d'un établissement sanitaire.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=316508
 

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