SB 124 E 10/10/7/1 Personnel et maîtres de l'école, 1964.03.03-1970.01.09 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 124 E 10/10/7/1
Cotes anciennes:410.10.06
Titre:Personnel et maîtres de l'école
Dates:3 mars 1964 - 9 janvier 1970
Période de création:03/03/1964 - 09/01/1970
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Documents et correspondance concernant le statut du personnel enseignant, son indemnisation ainsi que procès-verbaux des conférences des maîtres.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=316503
 

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