SB 124 E 10/6/3/2 Conseil d'école, 1965.04.02-1967.01.23 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 124 E 10/6/3/2
Cotes anciennes:410.06.04.02
Titre:Conseil d'école
Dates:2 avril 1965 - 23 janvier 1967
Période de création:02/04/1965 - 23/01/1967
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Correspondance et procès-verbaux des séances de la commission provision chargée de mettre en place les organes de direction.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=316404
 

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