SB 124 E 10/3/4 Dossier financier, 1963-1966 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 124 E 10/3/4
Cotes anciennes:410.03.03
Titre:Dossier financier
Dates:1963 - 1966
Période de création:1963 - 1966
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Rapport annuel ainsi que rapports sur le contrôle des comptes.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=316393
 

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