SB 124 E 10/2/2/1 Conseil d'école, 1939.03.03-1964.11.26 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 124 E 10/2/2/1
Cotes anciennes:410.02.03
Titre:Conseil d'école
Dates:3 mars 1939 - 26 novembre 1964
Période de création:03/03/1939 - 26/11/1964
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Documents, correspondance avec les membres du Conseil et procès-verbaux.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=316385
 

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