SB 124 E 10/1/2/14 Commission fédérale d'experts chargée de la modification du règlement de 1968, 1975-1980 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 124 E 10/1/2/14
Cotes anciennes:411.01
Titre:Commission fédérale d'experts chargée de la modification du règlement de 1968
Dates:1975 - 1980
Période de création:1975 - 1980
Niveau:Dossier
Importance matérielle:4 chemises et 2 reliures pour documents perforés dans 1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Travaux et procès-verbaux.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Allemand; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=316379
 

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