SB 124 E 10/1/4/1 Assurance maladie et accident des élèves, 1957.06.03-1965.09.06 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 124 E 10/1/4/1
Cotes anciennes:410.G.03
Titre:Assurance maladie et accident des élèves
Dates:3 juin 1957 - 6 septembre 1965
Période de création:03/06/1957 - 06/09/1965
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Documentation et correspondance relatives à une enquête sur les conditions d'assurance des élèves, ainsi que correspondance concernant l'élaboration d'une convention avec la Société vaudoise et romande de secours mutuels.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=316373
 

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