SB 124 D 1/1 Documents concernant différents poisons , 1951.01.01-1961.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 124 D 1/1
Cotes anciennes:302.00
Titre:Documents concernant différents poisons
Dates:1951-1961
Période de création:01/01/1951 - 31/12/1961
Niveau:Dossier
Importance matérielle:2 Reliures pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Reliure pour documents perforés 1:
- Correspondance générale;
- Correspondance au sujet de produits définis;
- Correspondance avec la Commission intercantonale des toxiques.

Reliure pour documents perforés 2:
- Procès-verbaux de ladite commission;
- Mise sur pied de l'arrêté concernant les substances toxiques;
- Projets successifs;
- Enquête auprès des cantons de Zurich, Bâle et Berne.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  poison (Matières\P)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=306778
 

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