K XII m 504 Remaniement parcellaire et réunion parcellaire dans le canton de Vaud, publié par la Société vaudoise d'étude et d'encouragement des améliorations foncières sous les auspices du Département de l'agriculture, de l'industrie et du commerce du canton de Vaud, 1960.01.01-1960.12.31 (Dossie

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K XII m 504
Titre:Remaniement parcellaire et réunion parcellaire dans le canton de Vaud, publié par la Société vaudoise d'étude et d'encouragement des améliorations foncières sous les auspices du Département de l'agriculture, de l'industrie et du commerce du canton de Vaud
Dates:S.d. [1960]
Période de création:01/01/1960 - 31/12/1960
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=306494
 

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