S 207/99 Bénéfices d'inventaires, 1869.01.01-1869.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 207/99
Titre:Bénéfices d'inventaires
Dates:1869
Période de création:01/01/1869 - 31/12/1869
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Nos 1117-1133

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=303086
 

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