S 207/73-131 Dossiers de bénéfices d'inventaires, 1786.01.01-1919.12.31 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 207/73-131
Titre:Dossiers de bénéfices d'inventaires
Dates:1786-1919
Période de création:01/01/1786 - 31/12/1919
Niveau:Série
Importance matérielle:59 boîtes

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Pour les années 1798 à 1799, voir S 207/2.

Informations internes des archives

Notes de l'archiviste:Il n'y a pas de dossier pour 1982. Ces dossiers, parvenus en vrac, ont été classés chronologiquement et sont désormais conservés dans des boîtes. Ils sont numérotés à partir de 1867, mais avec un certain nombre de numéros manquants, ainsi que de dossiers dépourvus de numéros.
 

Descripteurs

Entrées:  bénéfice d'inventaire (Matières\B)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=303059
 

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