SC 25/282 Bénéfices d'inventaire, 1933-1940 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 25/282
Titre:Bénéfices d'inventaire
Dates:1933 - 1940
Période de création:1933 - 1940
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français

Zone des notes

Notes:Lacune 1940-1950 : voir SC 25/159-162.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=302978
 

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