SC 25/274-283 Cahiers de bénéfices d'inventaire, 1912-1959 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 25/274-283
Titre:Cahiers de bénéfices d'inventaire
Dates:1912 - 1959
Période de création:1912 - 1959
Niveau:Série
Importance matérielle:10 registres d'onglets

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Voir aussi SC 25/159-162 " Registres des successions (bénéfices d'inventaire et liquidations officielles)" (1939-1951).

Zone des notes

Notes:Voir aussi SC 25/159-162 : registres de bénéfices d'inventaire et liquidations officielles 1939-1957.
 

Descripteurs

Entrées:  bénéfice d'inventaire (Matières\B)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=302969
 

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