S 98/256 Répertoire alphabétique des tutelles, 1799.01.01-1814.12.31 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 98/256
Titre:Répertoire alphabétique des tutelles
Dates:1799-1814
Période de création:01/01/1799 - 31/12/1814
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Pour les années 1809-1953, voir S 98/36-40.
 

Descripteurs

Entrées:  tutelle (Matières\T)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=302522
 

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