S 98/170 Registre civil, 1818.12.03-1823.08.14 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 98/170
Titre:Registre civil
Dates:03.12.1818-14.08.1823
Période de création:03/12/1818 - 14/08/1823
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=302425
 

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