S 205/592 Registre de simple police, 1816.10.07-1831.01.03 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 205/592
Titre:Registre de simple police
Dates:07.10.1816 - 03.01.1831
Période de création:07/10/1816 - 03/01/1831
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=293989
 

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