S 205/379 Décrets et bénéfices d'inventaires, N° 46, 1850.01.01-1851.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 205/379
Titre:Décrets et bénéfices d'inventaires, N° 46
Dates:1850 - 1851
Période de création:01/01/1850 - 31/12/1851
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=293773
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises