S 205/363-491 Onglets des décrets et bénéfices d'inventaires, 1802.01.01-1893.12.31 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 205/363-491
Titre:Onglets des décrets et bénéfices d'inventaires
Dates:1802-1893
Période de création:01/01/1802 - 31/12/1893
Niveau:Série
Importance matérielle:129 registres d'onglets

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Suite de S 205/358 et de S 205/362
Pour les années 1868 à 1876, voir aussi S 205/413
Pour les années 1879 à 1882, voir aussi S 205/683
Suite : voir S 205/492-513
 

Descripteurs

Entrées:  bénéfice d'inventaire (Matières\B)
  faillite (Matières\F)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=293756
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises