S 205/359-362 Registres des bénéfices d'inventaires, 1799.01.01-1818.12.31 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 205/359-362
Titre:Registres des bénéfices d'inventaires
Dates:1799-1818
Période de création:01/01/1799 - 31/12/1818
Niveau:Série
Importance matérielle:3 registres, 1 registre d'onglets

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Pour les années 1802 à 1826, voir également S 205/363
Suite : voir S 205/363-491
 

Descripteurs

Entrées:  bénéfice d'inventaire (Matières\B)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=293751
 

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