S 205/377 Décrets et bénéfices d'inventaires, N° 44, 1846.01.01-1847.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 205/377
Titre:Décrets et bénéfices d'inventaires, N° 44
Dates:1846 - 1847
Période de création:01/01/1846 - 31/12/1847
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=293771
 

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