S 205/374 Discussions Cuenod-DeBons (maison de commerce et masse particulière), N° 41, 1840.01.01-1844.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 205/374
Titre:Discussions Cuenod-DeBons (maison de commerce et masse particulière), N° 41
Dates:1840 - 1844
Période de création:01/01/1840 - 31/12/1844
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=293768
 

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