SB 47/11-23 Mise en compte, 1976-1983 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 47/11-23
Titre:Mise en compte
Dates:1976-1983
Période de création:1976 - 1983
Niveau:Série

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=239998
 

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