SB 206/565 Vol. 2. Nos de présentation : 22802-24622, 1924.12.08-1927.10.13 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 206/565
Titre:Vol. 2. Nos de présentation : 22802-24622
Dates:1924-1927
Période de création:08/12/1924 - 13/10/1927
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Y compris réinscriptions.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=236661
 

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