SB 206/237 Vol. 4. Nos de présentation : 34079-39325, 1940.06.18-1949.06.14 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 206/237
Titre:Vol. 4. Nos de présentation : 34079-39325
Dates:1940-1949
Période de création:18/06/1940 - 14/06/1949
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français

Zone des notes

Notes:la numérotation des nos de présentation recommence à 1 le 1er avril 1898.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=234901
 

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