SB 206/234 Vol. 1. Nos de présentation : 11354-19272, 1912.01.05-1920.01.31 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 206/234
Titre:Vol. 1. Nos de présentation : 11354-19272
Dates:1912-1920
Période de création:05/01/1912 - 31/01/1920
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français

Zone des notes

Notes:la numérotation des nos de présentation recommence à 1 le 1er avril 1898.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=234898
 

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