SB 206/227 Commune de Gilly, 1906.01.26-1955.04.15 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 206/227
Titre:Commune de Gilly
Dates:1906-1955
Période de création:26/01/1906 - 15/04/1955
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Nos de présentation : 6595-43038.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=234877
 

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