SB 206/9 Vol. 9. Nos de présentation : 6112-6949, 1905.04.25-1906.04.28 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 206/9
Titre:Vol. 9. Nos de présentation : 6112-6949
Dates:1905-1906
Période de création:25/04/1905 - 28/04/1906
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=234491
 

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