SB 206/5 Vol. 5. Nos de présentation : 3307-4134 (2), 1901.05.29-1902.08.27 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 206/5
Titre:Vol. 5. Nos de présentation : 3307-4134 (2)
Dates:1901-1902
Période de création:29/05/1901 - 27/08/1902
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=234487
 

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